Les délibérations du syndicat

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte rendu du comité du 8 juillet 2024 - Schéma de Distribution d’Eau Potable - Convention de servitude ENEDIS - Taux des redevances Agence de l’Eau pour l’année 2025 - Convention unique Centre de Gestion - Contrat pour le risque « prévoyance » et participation financière - Admissions en Non Valeur et effacements de dettes - Décisions modificatives - Création d’un poste d’agent administratif permanent à temps non complet - Convention avec le SIAHVY pour les travaux rue de la Déserte à Vaugneray - Questions diverses (ordre du jour publié le 13/11/2024)

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte rendu du comité du 26 mars 2024 - Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2023 - Acquisition de la parcelle WC93 sur la Commune de Montromant - Convention avec l’Agence de l’Eau pour le versement périodique d’acomptes au titre de la redevance Agence de l’Eau sur la consommation d’eau - Souscription d’un emprunt - Décisions modificatives - Admissions en Non Valeur - Centrale photovoltaïque : • Garantie de démantèlement en cas de défaillance de la société exploitante • Convention régissant l’avance en compte courant - Questions diverses

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte rendu du comité du 4 mars 2024 - Approbation du Compte de Gestion dressé par M. Gaucher - Approbation du Compte Administratif 2023 - Affectation du résultat d'exploitation 2023 - Approbation du Budget Primitif 2024 - Programme de travaux 2024 - Tarifs eau part syndicale - Conventions avec la CCVL pour la réfection de voirie Chemin des Essarts à Brindas - Admissions en non-valeur - Autorisation pour la signature du bail entre les Syndicats SIMIMO et SIDESOL, et la Sté CS MILLERY pour les parcelles nécessaires à l’implantation de la centrale photovoltaïque, et autorisation de principe pour le financement de la centrale par la Sté CS MILLERY - Questions diverses

ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu du Comité du 03 juillet 2023 - Débat d’orientations budgétaires - Ouverture de crédits - Demande de subventions à l’Agence de l’Eau pour le programme 2024 - Demande de subventions à l’Etat et l’Agence de l’Eau pour le plan d’actions à mettre en place contre les PFAS - Mode d’appel d’offres : Renouvellement des canalisations 2024 Réfection de chaussées Branchements neufs et extensions diverses - Renouvellement des conventions avec les syndicats de Communay et Région et Rhône-Sud pour la mise à disposition du technicien - Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec la Sté SENSUS - Cession par la commune de Millery aux syndicats SIMMO et SIDESOL des parcelles AV25-28-29 situées sur la commune de Millery - Approbation d’un avenant n°2 à la promesse de bail signée entre les Syndicats SIMIMO et SIDESOL, et la Sté CORFU pour les parcelles nécessaires à l’implantation de la centrale photovoltaïque - Questions diverses

Ordre du jour du Comité du 03 mars 2024 (publié le 26/02/2024) : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu du Comité du 03 juillet 2023 - Débat d’orientations budgétaires - Ouverture de crédits - Demande de subventions à l’Agence de l’Eau pour le programme 2024 - Demande de subventions à l’Etat et l’Agence de l’Eau pour le plan d’actions à mettre en place contre les PFAS - Mode d’appel d’offres : Renouvellement des canalisations 2024 Réfection de chaussées Branchements neufs et extensions diverses - Renouvellement des conventions avec les syndicats de Communay et Région et Rhône-Sud pour la mise à disposition du technicien - Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec la Sté SENSUS - Cession par la commune de Millery aux syndicats SIMMO et SIDESOL des parcelles AV25-28-29 situées sur la commune de Millery - Approbation d’un avenant n°2 à la promesse de bail signée entre les Syndicats SIMIMO et SIDESOL, et la Sté CORFU pour les parcelles nécessaires à l’implantation de la centrale photovoltaïque - Questions diverses

Ordre du jour (publié le 26/06/2023) : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte rendu du comité du 28 mars 2023 - Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2022 - Convention avec la CCVL pour la réfection de chaussée au Tupinier - Désignation du référent déontologue de l’élu local – convention avec le CDG69 - Cession d’un véhicule - Questions diverses

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte rendu du comité du 28 février 2023 - Approbation du Compte de Gestion dressé par M. Gaucher - Approbation du Compte Administratif 2022 - Affectation du résultat d'exploitation 2022 - Approbation du Budget Primitif 2023 - Programme de travaux 2023 - Tarifs eau part syndicale - Communication : règlement pour l’utilisation des bornes de puisage - Questions diverses

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu du Comité du 27 septembre 2022 - Débat d’orientations budgétaires - Ouverture de crédits - Demande de subventions à l’Agence de l’Eau pour le programme 2023 - Mode d’appel d’offres : Compteurs Renouvellement 2023 Rénovation des ouvrages Réfection de chaussées Branchements neufs et extensions diverses - Effacement de dettes et admissions en non valeurs - Subvention à l’association Chaponost Gon Boussougou - Questions diverses

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte rendu du comité du 28 mars 2022 - Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2021 - Rapport sur le prix et la qualité du service 2021 Syndicat mixte Rhône-Sud - Décisions Modificatives - Effacement de dettes et admissions en non-valeur - Avenant n°2 au contrat d’affermage - Cession gratuite par la Sté Granulats Rhône Loire aux syndicats des eaux SIMIMO et SIDESOL des parcelles AV25-28-29 sur la commune de Millery - Cession, par les syndicats des eaux SIMIMO et SIDESOL à la commune de Millery, des parcelles AV32-35-36-37 situées sur la commune de Millery - Avenant à la promesse de bail emphytéotique signée par les syndicats des eaux SIMIMO et SIDESOL avec la Sté CORFU Solaire pour l’implantation et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque sur la commune de MILLERY, lieux-dits la Sablière et les Ayats - Projet de centrale photovoltaïque à Millery - Convention avec la CCVG, le SMAGGA pour préserver la qualité des espaces naturels, la qualité de l’eau et prévenir les inondations sur la vallée du Garon et Acquisition de la parcelle AD78 sur la commune de Montagny - Avenant portant transfert de la convention passée avec la Métropole pour la vente en gros d’eau potable - Allègement des factures d’eau pour les agriculteurs suite à la sécheresse de 2022 - Questions diverses

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte rendu du comité du 7 février 2022 - Approbation du Compte de Gestion dressé par Mme Bisson - Approbation du Compte Administratif 2021 - Affectation du résultat d'exploitation 2021 - Approbation du Budget Primitif 2022 - Programme de travaux 2022 - RIFSEEP - Acquisition et échange de parcelles au lieu-dit le Recret sur les communes de Grézieu la Varenne et Vaugneray pour la construction de la nouvelle cuve - Approbation du contrat porté par le SMAGGA pour le financement par l’Agence de l’Eau des actions sur le territoire du bassin versant du Garon pour la période 2022-2024 - Présentation des travaux réalisés sur les ouvrages - Questions diverses

ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu du Comité du 20 septembre 2021 - Débat d’orientations budgétaires - Création d’un poste d’ingénieur - Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour le programme Renouvellement 2022 - Mode d’appel d’offres : Compteurs Renouvellement 2022 - Renouvellement des conventions avec les syndicats de Communay et Région et Rhône-Sud pour la mise à disposition du technicien - Convention pour une vente en gros avec le Syndicat des Eaux de la région de Millery Mornant - Tarifs vente en gros - Convention avec le SIAHVY pour la création d’un groupement de commandes - Effacement de dettes - Subvention à l’association Chaponost Gon Boussougou - Présentation, par la Sté CORFU, du projet de centrale photovoltaïque sur le site des anciennes carrières à Millery - Questions diverses

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu du Comité du 29 mars 2021 - Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2020 - Désignation de la CCSPL - Effacement de dettes et admissions en non valeur - Convention avec le SYSEG pour autoriser le passage de canalisations d’eaux usées et/ou pluviales sur la parcelle OF756 à Millery - Convention pour un groupement de commande avec le SIAHVY pour des travaux à réaliser au lieu-dit le Cholly à Vaugneray - Acquisition d’un terrain au lieu-dit le Recret sur la Commune de Vaugneray - Mode d’appel pour le marché de travaux pour la construction d’une cuve au lieu-dit le Recret sur la commune de Vaugneray - Mode d’appel d’offres pour le marché de fourniture des compteurs - Décisions modificatives - Convention avec le Centre de Gestion - Questions diverses

- Approbation du compte rendu du comité du 23 février 2021 - Approbation du Compte de Gestion dressé par Mme Bisson - Approbation du Compte Administratif 2020 - Affectation du résultat d'exploitation 2020 - Approbation du Budget Primitif 2021 - Programme de travaux 2021

- Approbation du compte-rendu du Comité du 12 octobre 2020 - Débat d’orientations budgétaires - Ouverture de crédits - Demande de subventions dans le cadre de la part exceptionnelle de la dotation de soutien à l’investissement public local (DSIL) - Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour le programme Renouvellement 2021 - Mode d’appel d’offres : - réfection de chaussées - branchements neufs et extensions diverses - renouvellement 2021 - Renouvellement des conventions avec le SIAHVY pour la mise à disposition du technicien - Effacement de dettes - Télérelève

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu du Comité du 30 juillet 2020 - Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2019 - Règlement intérieur - Règlement pour la passation des marchés - Demande de subventions à l’Agence de l’Eau - Souscription d’un emprunt - Décisions modificatives - Effacement de dettes - Avenant à la convention passée avec la Métropole - Avenant au contrat de délégation du service public d’eau potable passé avec SUEZ - Convention avec la Commune de Brignais pour la pose de récepteurs pour la télérelève - Questions diverses

arrêtés de délégations de fonction

Ordre du Jour : - Installation du Comité - Désignation d’un secrétaire de séance - Election du Président - Détermination du nombre de Vice-Présidents - Election du Bureau - Lecture de la Charte de l’Elu Local - Election des délégués au Syndicat Mixte d'Eau Potable Rhône-Sud - Désignation de la Commission d’Appel d’Offres - Indemnités des élus - Délégation d’attributions au Président - Questions diverses

Ordre du Jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte rendu du comité du 10 février 2020 - Approbation du Compte de Gestion dressé par Mme Bisson - Approbation du Compte Administratif 2019 - Affectation du résultat d'exploitation 2019 - Approbation du Budget Primitif 2020 - Programme de travaux 2020 - Demande de subvention à l’Agence de l’Eau - Conventions pour la facturation, l’encaissement et le reversement des redevances d’assainissement collectif à passer avec le SIAHVY - Signature de la promesse de bail pour le projet d’installation de panneaux photovoltaïques sur les terrains de Millery - Questions diverses

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu du Comité du 10 juillet 2019 - Débat d’orientations budgétaires - Ouverture de crédits - Convention à passer avec le Centre de Gestion pour la Médecine Préventive - Renouvellement des conventions avec le syndicat des eaux de Communay Région et avec le Syndicat Mixte d’eau potable Rhône-Sud pour la mise à disposition du technicien - Demande de subvention faite par l’association Chaponost Gon Boussougou - Effacement de dettes - Signature de la promesse de bail pour le projet d’installation de panneaux photovoltaïques sur les terrains de Millery - Questions diverses

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu du Comité du 28 mars 2019 - Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2018 - Admissions en non valeur et effacements de dettes - Décisions modificatives - Acquisition de terrains - Convention avec le SIAHVY - Désignation de la Commission d’analyse des offres de l’appel à projet pour l’implantation d’un parc photovoltaïque au sol sur la commune de Millery - Questions diverses

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte rendu du comité du 4 mars 2019 - Approbation du Compte de Gestion dressé par Mme Bisson - Approbation du Compte Administratif 2018 - Affectation du résultat d'exploitation 2018 - Fixation de la part syndicale dans le tarif de l’eau - Approbation du Budget Primitif 2019 - Programme de travaux 2019 - Demande de subvention à l’Agence de l’Eau - Demande de subvention au Département - Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes à la Préfecture - Questions diverses

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu du Comité du 9 juillet 2018 - Débat d’orientations budgétaires - Conventions pour la facturation, l’encaissement et le reversement des redevances d’assainissement collectif à passer avec le SIAHVY, le SIAHVG, le SIABA et VEOLIA (SYSEG) - Convention à passer avec le SIAHVY pour la mise à disposition du technicien - Mode d’appel d’offres : Réfection ouvrage et renouvellement canalisations - Demande de subvention faite par l’association Chaponost Gon Boussougou - Attribution d’une indemnité de conseil au receveur syndical - Effacement de dettes - Questions diverses : Présentation d’un projet d’installation

Ordre du jour : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du compte-rendu du Comité du 26 mars 2018 Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2017 Admissions en non valeur et effacements de dettes Décisions modificatives Procédure d’instauration des périmètres de protection pour le futur puits de Millery Convention avec la Commune de Chaponost pour la pose d’une antenne pour la vidéosurveillance sur le réservoir du Freyssonnet Remboursement d’un excédent de versement de 2016 Questions diverses

Ordre du Jour : - Approbation du compte rendu du comité du 27 février 2018 - Approbation du Compte Administratif 2017 - Approbation du Compte de Gestion dressé par M. Bisson - Affectation du résultat d'exploitation 2017 - Approbation du Budget Primitif 2018 - Programme de travaux 2018 - Désignation d’un membre du Bureau en remplacement de M. Piegay - Mise en place du RIFSEEP - Convention pour la facturation, l’encaissement et le reversement des redevances de l’assainissement non collectif à passer avec le SIAHVG - Questions diverses

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu du Comité du 26 octobre 2017 - Débat d’orientations budgétaires - Assujettissement à la TVA - Avenant à la convention passée avec le Centre de Gestion pour la Médecine Préventive - Renouvellement des conventions avec les syndicats des eaux de Millery-Mornant et de Communay Région et avec le Syndicat Mixte d’eau potable Rhône-Sud pour la mise à disposition du technicien - Mode d’appel d’offres : Renouvellement et renforcement 2018 - Effacement de dettes - Allègement des factures d’eau pour les agriculteurs suite à la sécheresse de 2017 - Questions diverses

Ordre du jour : - Approbation du compte-rendu du Comité du 11 juillet 2017 - Rapport du Président sur le prix et la qualité du service du Syndicat Mixte d’eau potable Rhône-Sud pour l’année 2016 - Mode d’appel d’offres : - réfection de chaussées - branchements neufs et extensions diverses - Retrait de la Métropole du Syndicat - Convention de transfert de patrimoine à passer avec la Métropole - Délégation du Service Public d’eau potable : choix du délégataire et autorisation pour la signature du contrat - Frais d’accès au service - Convention de vente en gros à passer avec la Métropole - Tarif vente en gros - Décisions modificatives - Questions diverses

Ordre du jour : - Approbation du compte-rendu du Comité du 6 mars 2017 - Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2016 - Admissions en non valeur et effacements de dettes - Avenant à la convention de transfert temporaire de maitrise d’ouvrage à passer avec le SIAHVY et avec la CCVL - Attribution d’une subvention à l’association « Chaponost Gon Boussougou » - Décisions modificatives - Rétrocession par le Syndicat Rhône-Sud du puits Fo - Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour l’achat et la distribution de kits d’economies d’eau - Demande de subvention à l’Agence de l’Eau dans le cadre des économies d’eau - Questions diverses

ORDRE DU JOUR - Approbation du compte rendu du comité du 13 février 2017 - Approbation du Compte Administratif 2016 - Approbation du Compte de Gestion dressé par M. Bisson - Affectation du résultat d'exploitation 2016 - Approbation du Budget Primitif 2017 - Programme de travaux 2017 - Choix du mode de gestion pour le service d’eau potable - Désignation de la Commission de Délégation de Service Public - Questions diverses

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu du Comité du 11 juillet 2016 - Débat d’orientations budgétaires - Télétransmission des actes pour la Préfecture - Demande de subvention à l’Agence de l’Eau dans le cadre de la solidarité rurale - Demande de subvention à l’Agence de l’Eau dans le cadre des Economies d’eau - Mode d’appel d’offres : Renouvellement et renforcement 2017 Construction de la bache des Esselards - Désignation de la CCSPL - Effacement de dettes - Commune de Marcy l’Etoile - Questions diverses

ORDRE DU JOUR - Approbation du compte rendu du comité du 25 janvier 2016 - Approbation du Compte Administratif 2015 - Approbation du Compte de Gestion dressé par M. Bisson - Affectation du résultat d'exploitation 2015 - Approbation du Budget Primitif 2016 - Programme de travaux 2016 - Admission en Non Valeur et effacement de dettes - Questions diverses

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu du Comité du 10 novembre 2015 - Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Débat d’orientations budgétaires - Ouvertures de crédits - Demande de subvention à l’Agence de l’Eau dans le cadre de la solidarité rurale - Renouvellement des conventions avec les syndicats des eaux de Millery-Mornant et de Communay Région et avec le Syndicat Mixte d’eau potable Rhône-Sud pour la mise à disposition du technicien - Mode d’appel d’offres : Renouvellement et renforcement 2016 Construction d’un réservoir à Messimy Fournitures de compteurs - Questions diverses

Ordre du Jour : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du compte-rendu du Comité du 7 juillet 2015 Nouvelle tarification suite à la mise en place d’une ZRE. Avenant n°2 au contrat d’affermage Décisions Modificatives Convention avec le SDMIS pour le site de Millery Répartition des frais inhérents au site des anciennes carrières de Millery Effacements de dettes Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2014 du Syndicat Mixte d’Eau Potable Rhône-Sud Questions diverses

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu du Comité du 23 mars 2015 - Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2014 - Admissions en non valeur et effacements de dettes - Modification du temps de travail d’un poste d’adjoint administratif - Questions diverses