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RELEVE DES COMPTEURS Avant le passage du releveur, nous vous remercions de prendre les dispositions nécessaires pour qu’il puisse accéder facilement à votre compteur : portail ouvert, animaux attachés… Si vous êtes absent, merci de nous communiquer votre index dans les 24 heures au 09 77 40 11 44 ou en le saisissant dans la rubrique "mon compte", ou en envoyant la photo de votre compteur à sidesol@wanadoo.fr

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Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte rendu du comité du 8 juillet 2024 - Schéma de Distribution d’Eau Potable - Convention de servitude ENEDIS - Taux des redevances Agence de l’Eau pour l’année 2025 - Convention unique Centre de Gestion - Contrat pour le risque « prévoyance » et participation financière - Admissions en Non Valeur et effacements de dettes - Décisions modificatives - Création d’un poste d’agent administratif permanent à temps non complet - Convention avec le SIAHVY pour les travaux rue de la Déserte à Vaugneray - Questions diverses (ordre du jour publié le 13/11/2024)

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte rendu du comité du 26 mars 2024 - Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2023 - Acquisition de la parcelle WC93 sur la Commune de Montromant - Convention avec l’Agence de l’Eau pour le versement périodique d’acomptes au titre de la redevance Agence de l’Eau sur la consommation d’eau - Souscription d’un emprunt - Décisions modificatives - Admissions en Non Valeur - Centrale photovoltaïque : • Garantie de démantèlement en cas de défaillance de la société exploitante • Convention régissant l’avance en compte courant - Questions diverses

Communication PFAS

ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu du Comité du 03 juillet 2023 - Débat d’orientations budgétaires - Ouverture de crédits - Demande de subventions à l’Agence de l’Eau pour le programme 2024 - Demande de subventions à l’Etat et l’Agence de l’Eau pour le plan d’actions à mettre en place contre les PFAS - Mode d’appel d’offres : Renouvellement des canalisations 2024 Réfection de chaussées Branchements neufs et extensions diverses - Renouvellement des conventions avec les syndicats de Communay et Région et Rhône-Sud pour la mise à disposition du technicien - Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec la Sté SENSUS - Cession par la commune de Millery aux syndicats SIMMO et SIDESOL des parcelles AV25-28-29 situées sur la commune de Millery - Approbation d’un avenant n°2 à la promesse de bail signée entre les Syndicats SIMIMO et SIDESOL, et la Sté CORFU pour les parcelles nécessaires à l’implantation de la centrale photovoltaïque - Questions diverses

Avant le passage du releveur, nous vous remercions de prendre les dispositions nécessaires pour qu’il puisse accéder facilement à votre compteur : portail ouvert, animaux attachés… Si vous êtes absent, merci de nous communiquer votre index dans les 24 heures au 09 77 40 11 44 ou en le saisissant dans la rubrique "mon compte", ou en envoyant la photo de votre compteur par mail à sidesol@wanadoo.fr

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte rendu du comité du 28 février 2023 - Approbation du Compte de Gestion dressé par M. Gaucher - Approbation du Compte Administratif 2022 - Affectation du résultat d'exploitation 2022 - Approbation du Budget Primitif 2023 - Programme de travaux 2023 - Tarifs eau part syndicale - Communication : règlement pour l’utilisation des bornes de puisage - Questions diverses

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte rendu du comité du 28 mars 2022 - Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2021 - Rapport sur le prix et la qualité du service 2021 Syndicat mixte Rhône-Sud - Décisions Modificatives - Effacement de dettes et admissions en non-valeur - Avenant n°2 au contrat d’affermage - Cession gratuite par la Sté Granulats Rhône Loire aux syndicats des eaux SIMIMO et SIDESOL des parcelles AV25-28-29 sur la commune de Millery - Cession, par les syndicats des eaux SIMIMO et SIDESOL à la commune de Millery, des parcelles AV32-35-36-37 situées sur la commune de Millery - Avenant à la promesse de bail emphytéotique signée par les syndicats des eaux SIMIMO et SIDESOL avec la Sté CORFU Solaire pour l’implantation et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque sur la commune de MILLERY, lieux-dits la Sablière et les Ayats - Projet de centrale photovoltaïque à Millery - Convention avec la CCVG, le SMAGGA pour préserver la qualité des espaces naturels, la qualité de l’eau et prévenir les inondations sur la vallée du Garon et Acquisition de la parcelle AD78 sur la commune de Montagny - Avenant portant transfert de la convention passée avec la Métropole pour la vente en gros d’eau potable - Allègement des factures d’eau pour les agriculteurs suite à la sécheresse de 2022 - Questions diverses

ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu du Comité du 20 septembre 2021 - Débat d’orientations budgétaires - Création d’un poste d’ingénieur - Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour le programme Renouvellement 2022 - Mode d’appel d’offres : Compteurs Renouvellement 2022 - Renouvellement des conventions avec les syndicats de Communay et Région et Rhône-Sud pour la mise à disposition du technicien - Convention pour une vente en gros avec le Syndicat des Eaux de la région de Millery Mornant - Tarifs vente en gros - Convention avec le SIAHVY pour la création d’un groupement de commandes - Effacement de dettes - Subvention à l’association Chaponost Gon Boussougou - Présentation, par la Sté CORFU, du projet de centrale photovoltaïque sur le site des anciennes carrières à Millery - Questions diverses

Pour nous contacter : SERVICE CLIENT : 09 77 401 144 (de 8H à 19H du lundi au vendredi et de 8H à 13H le samedi) URGENCES 24H/24 : 09 77 401 132 ACCUEIL CLIENT : SUEZ - 243, rue Générale de Gaulle - 69530 BRIGNAIS (de 8H à 13H30 du lundi au vendredi)

- Approbation du compte-rendu du Comité du 12 octobre 2020 - Débat d’orientations budgétaires - Ouverture de crédits - Demande de subventions dans le cadre de la part exceptionnelle de la dotation de soutien à l’investissement public local (DSIL) - Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour le programme Renouvellement 2021 - Mode d’appel d’offres : - réfection de chaussées - branchements neufs et extensions diverses - renouvellement 2021 - Renouvellement des conventions avec le SIAHVY pour la mise à disposition du technicien - Effacement de dettes - Télérelève

arrêtés de délégations de fonction

Ordre du Jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte rendu du comité du 10 février 2020 - Approbation du Compte de Gestion dressé par Mme Bisson - Approbation du Compte Administratif 2019 - Affectation du résultat d'exploitation 2019 - Approbation du Budget Primitif 2020 - Programme de travaux 2020 - Demande de subvention à l’Agence de l’Eau - Conventions pour la facturation, l’encaissement et le reversement des redevances d’assainissement collectif à passer avec le SIAHVY - Signature de la promesse de bail pour le projet d’installation de panneaux photovoltaïques sur les terrains de Millery - Questions diverses

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu du Comité du 28 mars 2019 - Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2018 - Admissions en non valeur et effacements de dettes - Décisions modificatives - Acquisition de terrains - Convention avec le SIAHVY - Désignation de la Commission d’analyse des offres de l’appel à projet pour l’implantation d’un parc photovoltaïque au sol sur la commune de Millery - Questions diverses

RELEVE DES COMPTEURS Avant le passage du releveur, nous vous remercions de prendre les dispositions nécessaires pour qu’il puisse accéder facilement à votre compteur : portail ouvert, animaux attachés… Si vous êtes absent, merci de nous communiquer votre index dans les 24 heures au 09 77 40 11 44 ou en le saisissant dans la rubrique "mon compte"

un avis d'appel à projet est lancé - voir https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_hqriCviOtG

le SIDESOL vous offre un kit d'économie d'eau, n'hésitez pas à venir le chercher au SIDESOL 5 place de l'Eglise à Vaugneray ou chez SUEZ 243, rue Général de Gaulle à Brignais

Ordre du jour : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du compte-rendu du Comité du 26 mars 2018 Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2017 Admissions en non valeur et effacements de dettes Décisions modificatives Procédure d’instauration des périmètres de protection pour le futur puits de Millery Convention avec la Commune de Chaponost pour la pose d’une antenne pour la vidéosurveillance sur le réservoir du Freyssonnet Remboursement d’un excédent de versement de 2016 Questions diverses

Travaux de renouvellement de la conduite au lieu-dit le Thiollet, réalisés par la Sté TPO

travaux de renouvellement de la conduite avenue Emile Evellier à Grézieu la Varenne. Travaux réalisés par la Sté STRACCHI

Travaux de renouvellement de la conduite- travaux réalisés par l'entreprise TPO

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu du Comité du 26 octobre 2017 - Débat d’orientations budgétaires - Assujettissement à la TVA - Avenant à la convention passée avec le Centre de Gestion pour la Médecine Préventive - Renouvellement des conventions avec les syndicats des eaux de Millery-Mornant et de Communay Région et avec le Syndicat Mixte d’eau potable Rhône-Sud pour la mise à disposition du technicien - Mode d’appel d’offres : Renouvellement et renforcement 2018 - Effacement de dettes - Allègement des factures d’eau pour les agriculteurs suite à la sécheresse de 2017 - Questions diverses

En accord avec le Syndicat Intercommunal de Distribution d’Eau du Sud-Ouest Lyonnais (SIDESOL), la Métropole de Lyon a pris la responsabilité de la distribution de l’eau potable sur la commune de Marcy-l’Etoile à compter du 1er janvier 2018. Les abonnés de Marcy l'Etoile recevront une dernière facture transmise par l'ancien distributeur, SUEZ, exploitant pour le compte du SIDESOL. Cette facture sera établie en fonction de la consommation jusqu’au 31 décembre 2017 sur la base :  de l’index de la dernière relève réalisée en décembre 2017,  d’un volume estimé entre la date de cet index (ou du dernier index connu à défaut de relève possible en décembre 2017) et le 31 décembre 2017. La prochaine facture sera établie par Eau de Grand Lyon, exploitant pour le compte de la Métropole avec les parts abonnement, payable d’avance conformément au règlement de service de l’eau potable de la Métropole. Si vous êtes abonné mensualisé ou en prélèvement automatique, Eau du Grand Lyon vous proposera la continuité de ce service. Ces évolutions sont sans incidence sur la distribution de l’eau et la continuité de service. Des explications plus complètes, accompagnées notamment du nouveau règlement de service de l’eau, seront transmises aux abonnés de Marcy l'Etoile très prochainement.

travaux de renouvellement de la conduite route de Ste Consorce à Pollionnay. Travaux réalisés par la Sté STRACCHI

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travaux de renouvellement de la conduite chemin du Berthier à Ste Consorce. Travaux réalisés par la Sté STRACCHI

Renouvellement de la canalisation Route des Monts du Lyonnais - Travaux réalisés par la Sté STRACCHI

Ordre du jour : - Approbation du compte-rendu du Comité du 6 mars 2017 - Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2016 - Admissions en non valeur et effacements de dettes - Avenant à la convention de transfert temporaire de maitrise d’ouvrage à passer avec le SIAHVY et avec la CCVL - Attribution d’une subvention à l’association « Chaponost Gon Boussougou » - Décisions modificatives - Rétrocession par le Syndicat Rhône-Sud du puits Fo - Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour l’achat et la distribution de kits d’economies d’eau - Demande de subvention à l’Agence de l’Eau dans le cadre des économies d’eau - Questions diverses

ORDRE DU JOUR - Approbation du compte rendu du comité du 13 février 2017 - Approbation du Compte Administratif 2016 - Approbation du Compte de Gestion dressé par M. Bisson - Affectation du résultat d'exploitation 2016 - Approbation du Budget Primitif 2017 - Programme de travaux 2017 - Choix du mode de gestion pour le service d’eau potable - Désignation de la Commission de Délégation de Service Public - Questions diverses

Travaux de renouvellement de la conduite du chemin de Ponce à partir du chemin des Balmes jusqu'à Ponce. Travaux réalisés par la Sté TPO

Travaux réalisés par la Sté STRACCHI

Travaux de renouvellement de la canalisation d'eau potable Route de Grézieu (à partir du Carrefour du Quincieux) Travaux réalisés par le Sté STRACCHI

Travaux réalisés par la Sté TPO

Travaux réalisés par la Sté STRACCHI (renouvellement du carrefour du Quincieux au chemin des Barodes)

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travaux réalisés par la sté TPO

une nouvelle tarification entre en vigueur au 01/01/2016 (voir rubrique tarifs - changement de tarification)

Ordre du Jour : Désignation d’un secrétaire de séance Approbation du compte-rendu du Comité du 7 juillet 2015 Nouvelle tarification suite à la mise en place d’une ZRE. Avenant n°2 au contrat d’affermage Décisions Modificatives Convention avec le SDMIS pour le site de Millery Répartition des frais inhérents au site des anciennes carrières de Millery Effacements de dettes Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2014 du Syndicat Mixte d’Eau Potable Rhône-Sud Questions diverses

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu du Comité du 23 mars 2015 - Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2014 - Admissions en non valeur et effacements de dettes - Modification du temps de travail d’un poste d’adjoint administratif - Questions diverses